Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES ETOILES D'AZUR TROPHEE DU BON GOUT
CHARLES DE CAZANOVE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1707808
Date de dépôt :
19/11/1991
Lieu de dépôt :
EPERNAY
Date d'expiration :
19/11/2021
LES ETOILES D\'AZUR TROPHEE DU BON GOUT de CHARLES DE CAZANOVE

Présentation de la marque LES ETOILES D'AZUR TROPHEE DU BON GOUT

Déposée le 19 novembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARLES DE CAZANOVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPERNAY), la marque française « LES ETOILES D'AZUR TROPHEE DU BON GOUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARLES DE CAZANOVE domicilié(e) 8 place de la République - 51100 - REIMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 095 750 535 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, S.E.L.A.R.L. d'Avocats domicilié(e) 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque LES ETOILES D'AZUR TROPHEE DU BON GOUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1707808.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES ETOILES D'AZUR TROPHEE DU BON GOUT est expirée depuis le 19 novembre 2021.

CHARLES DE CAZANOVE a également déposé les autres marques suivantes : CHARLES DE CAZANOVE , MAGENTA , COMTE DE NOIRON , BALAHU , COMTE DE NOIRON , CUVÉE ROMANCE , CHARLES DE CAZANOVE , CHARLES DU ROY , CEREMONIE , ALBERT LE BRUN


CHARLES DE CAZANOVE, Société par actions simplifiée - 8 place de la République - 51100 - REIMS - France - SIREN 095750535


@MARK, S.E.L.A.R.L. d'Avocats - 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-17

Inscription le 10 décembre 1998 - Gage constitué n°268374 - Publication au BOPI 1998-12-10

Inscription le 20 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°404366 - Publication au BOPI 2004-12-20

Renouvellement sans limitation le 9 novembre 2001 n°2209804 - Publication au BOPI 2001-11-09

Inscription le 21 juillet 2010 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°527864 - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-07-21

Renouvellement sans limitation le 11 août 2011 n°2477799 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-08-11

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